Licences musicales multisites : une plateforme unique pour tous vos établissements

Si vous gérez plusieurs établissements, les règles qui s’appliquent à un seul café s’appliquent à chacun de vos sites, et les coûts, les tâches administratives et les risques juridiques se multiplient à mesure que votre parc s’agrandit.

Chaque site constitue une diffusion publique

Diffuser de la musique enregistrée dans un lieu où clients ou personnel peuvent l’entendre constitue une diffusion publique. Dans presque tous les pays, vous devez donc disposer d’une licence rémunérant les auteurs et interprètes. Peu importe la source (radio, télévision, CD ou application de streaming), et les comptes personnels comme Spotify, Apple Music ou YouTube interdisent explicitement toute utilisation professionnelle dans leurs conditions d’utilisation.

À noter : la licence est liée au lieu de diffusion, non à votre entreprise dans son ensemble. Si vous avez dix sites, vous devez donc obtenir dix licences. Il n’existe pas d’exemption pour le siège social, ni, dans la plupart des pays, pour les petites entreprises.

Pourquoi faut-il une licence ?

Le droit d’auteur donne aux auteurs-compositeurs et aux maisons de disques le contrôle exclusif de la diffusion publique de leurs œuvres. Les organismes de gestion collective délivrent des licences à grande échelle et reversent les redevances aux ayants droit. Diffuser de la musique à des fins commerciales sans licence constitue une violation du droit d’auteur, passible de redevances rétroactives, de pénalités et, dans certaines juridictions, de poursuites judiciaires.

La complexité liée à la gestion multi-sites : différents pays, différentes sociétés

Si vous n’opérez que dans un pays, vous traitez avec une ou deux organisations. Mais si vous êtes présent à l’international, vous devez gérer un ensemble différent d’organismes dans chaque territoire, chacun avec ses propres tarifs, règles et formalités :

Royaume-Uni : PPL PRS (une seule facture pour les deux sociétés). Australie et Nouvelle-Zélande : OneMusic. États-Unis : ASCAP, BMI, SESAC et GMR, généralement les quatre. Irlande : IMRO et PPI. Europe : une société nationale dans chaque pays (GEMA, SACEM, SIAE, etc.). Afrique du Sud : SAMRO, SAMPRA et CAPASSO.

Pour un groupe hôtelier ou une chaîne de magasins présente à l’international, cela signifie gérer une matrice d’accords à négocier, renouveler et harmoniser, avant même d’avoir diffusé le moindre morceau.

Comment la facture s’alourdit

Par site. Chaque établissement est facturé séparément, généralement en fonction de la surface, du taux d’occupation ou du nombre d’appareils.

Par zone. Au sein d’un même bâtiment, chaque espace (hall d’entrée, bar, restaurant, piscine ou salle de sport) est considéré comme un flux musical distinct, avec son propre tarif.

Par pays. Chaque territoire ajoute ses propres organismes de gestion collective et ses propres tarifs.

Sans compter les coûts cachés : gérer des dizaines de licences, de dates de renouvellement et d’abonnements de diffusion distincts sur un parc immobilier représente une charge récurrente, et la moindre lacune expose à un risque de non-conformité.

Une seule plateforme, pas une matrice

Melodial remplace l’ensemble de la pile : musique entièrement sous licence et droits de diffusion publique dans un abonnement unique, avec un contrôle centralisé de chaque diffusion et de chaque site, et un prix forfaitaire par diffusion. Finies les conjectures sur les tarifs, finis les fournisseurs secondaires, et un seul endroit pour prouver que chaque site est couvert.

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